Oeuvres d'arts, objets de collection et d'antiquité

Oeuvres d'artsPour baisser votre patrimoine taxable, l’investissement dans les œuvres d’arts, objets de collection ou d’antiquité peut être un investissement très intéressant. Ce secteur échappe jusqu’à maintenant aux nombreux « coups de rabot » sur les niches fiscales.

Avant toute chose il faut s’assurer que les objets ou œuvres achetés sont bien considérés comme d’art, de collection ou encore d’antiquité. Des descriptions sont faites par la loi. Si vos acquisitions ne sont pas reconnues, vous ne bénéficiez pas des avantages fiscaux.

Les œuvres d’arts : il n’y a pas de définition précise. Toutefois le législateur considère comme œuvres d’art : les tableaux, peintures et dessins exécutés à la main. Les gravures, estampes et lithographies originales exécutées sans moyen mécanique ou photomécanique. Les photographies numérotées et signées tirées à moins de 30 exemplaires dans le monde. Les statues ou sculptures originales. Les tapisseries faites à la main ou à l’aiguille. Les émaux ou céramiques fait à la main de l’artiste.

Les objets de collection : ce sont les objets présentant un caractère historique, archéologique, géologique, etc. La liste ne peut être exhaustive tant les objets sont différents et nombreux. Il convient donc de vous les faire certifier dans ce cas précis. Concernent les véhicules, les voitures de plus de 40 ans sont automatiquement considérées comme de collection. Certains véhicules de compétition, des véhicules historiques ainsi que des véhicules de série à tirage très limité sont aussi inclus.

Les objets d’antiquité : il s’agit de tous les objets de plus de 100 ans ; exception faites des bijoux qui ne tirent pas leur valeur de l’âge mais des pierres employées. Les monuments historiques ne sont également pas concernés.


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